Première nation Nuchatlaht : comment une bataille juridique pourrait changer les droits fonciers pour de bon

Les groupes autochtones se battent pour leurs terres depuis des décennies, souvent avec des résultats décevants

The Walrus, 2023

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Comment les peuples autochtones canadiens pourront-ils exploiter à long terme une victoire en matière de propriété foncière ?

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Il y a plus de 20 ans, des promoteurs de Colombie-Britannique ont voulu construire une station de ski sur des terres sacrées de la nation autochtone Ktunaxa, qui s’est opposée au projet. Le gouvernement provincial l’a approuvé. Après des années de procédure à tous les niveaux d’appel, la Cour suprême du Canada a rejeté le recours des Ktunaxas en 2017. Cette année-là, Walter Michael, le défunt chef de la nation Nuchatlaht, a saisi la justice à propos des droits fonciers de sa Première Nation, comme l’a indiqué Troy Sebastian (NUPQU ʔA-Kǂ AM̓) dans The Walrus en 2023. Après des années de procès, la Cour suprême de la Colombie-Britannique a accordé aux Nuchatlaht une victoire partielle le 29 avril 2024 en confirmant leurs droits sur une bande de terre isolée de six kilomètres le long sur l’île Nootka, comprenant un cours d’eau à saumons, un lac et des forêts menacées par l’exploitation forestière. Comme le signale le Seattle Times, cette victoire pourrait inciter les 200 autres Premières Nations de la province à saisir la justice. Cette décision fait de la Nation Nuchatlaht, qui compte 160 habitants, le deuxième détenteur de titres de propriété des Premières Nations de la province.

Résumé

La Nation Ktunaxa a perdu sa bataille pour protéger les terres sacrées contre la promotion immobilière.

La Nation Ktunaxa ne révèle généralement pas d’informations sur ses pratiques sacrées, mais dans le cadre de sa bataille pour obtenir des droits fonciers dans une région appelée Qat’muk, elle a fourni des données cruciales sur la signification spirituelle des flancs de montagne enneigés où, selon elle, danse l’Esprit du Grizzly. La nation a rédigé la déclaration de Qat’muk, qui plaide en faveur de la protection des terres contre la construction du Jumbo Glacier Resort, et l’a remise aux gestionnaires des terres du gouvernement dans l’État de Victoria en 2010.

Malgré les arguments de la tribu, le gouvernement provincial de la Colombie-Britannique a approuvé la construction de la station de ski en 2012. Les Ktunaxas ont introduit un appel en révision judiciaire auprès de la Cour suprême de la province, puis de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique et de la Cour suprême du Canada, affirmant que la station de ski « provoquerait le départ de l’Esprit du Grizzli », et donc la disparition de la spiritualité de la terre sacrée. En 2017, la...

À propos de l’auteur

Troy Sebastian (NUPQU ʔA·Kǂ AM̓), écrivain ktunaxa, a également publié des travaux dans The Malahat Review, The New Quarterly et Quill & Quire.